Universités : pourquoi le mouvement des universités ne s’arrêtera pas !!

(communiqué des porte-parole de la 10ème CNU)
Pourquoi le mouvement des universités ne s’arrêtera pas
Alors que la fin de l’année universitaire approche, le mouvement de grève des universités entre dans son quatrième mois. Devant ce mouvement historique, le gouvernement persiste dans son refus de tout dialogue et de toute concertation. Pire, il a multiplié jusqu’au bout les provocations et les passages en force sur des projets unanimement rejetés par l’ensemble de la communauté universitaire.
La ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche et celui de l’éducation nationale, Valérie Pécresse et Xavier Darcos, ont orchestré ces dernières semaines une campagne systématique de désinformation, de dénigrement et de diffamation contre notre mouvement. Ils ont cherché, au mépris de toute évidence, à faire croire à la démobilisation des universitaires et au retour à la normale. Ils ont stigmatisé les enseignants et les étudiants en lutte, les faisant passer pour une minorité d’irresponsables. Ils ont tenté par tous les moyens d’opposer entre elles les différentes composantes de notre communauté, de dresser les étudiants contre les enseignants, les enseignants contre les personnels administratifs et techniques, les étudiants contre les étudiants. Ces ministres déconsidérés sont responsables de la plus grave crise qu’ait connue l’université française.
La communauté universitaire ensemble a décidé que les étudiants ne paieraient pas par la perte de leur année l’irresponsabilité ministérielle. Cela n’entame en rien notre unité ni notre détermination à combattre la politique inacceptable de ce gouvernement. Depuis le 2 février et parfois même plus tôt encore, c’est l’ensemble de la communauté universitaire, toutes tendances, toutes sensibilités et toutes catégories confondues qui est entrée en lutte pour défendre ce bien commun qui nous est cher, le service public d’enseignement et de recherche. Le gouvernement qui s’y attaque n’en a pas fini avec nous !
La loi LRU et le pacte pour la recherche appliquent à l’université et à la recherche les principes et les méthodes de l’entreprise privée. La « gouvernance » autoritaire remplace la collégialité et le fonctionnement démocratique. La mainmise des financements privés menace les libertés académiques, l’indépendance et la qualité de la recherche. La généralisation de la précarité et les externalisations de services aggravent les conditions de travail, en particulier pour les personnels de bibliothèques, administratifs et techniques. Les suppressions de postes, le désengagement financier de l’État et la mise en concurrence des établissements préparent une université paupérisée aux diplômes dévalorisés.
C’est un système profondément inégalitaire qui se met en place, où seuls les étudiants qui auront les moyens de payer des droits d’inscriptions importants pour accéder aux établissements les plus prestigieux pourront espérer un enseignement de qualité. En même temps, la réforme du recrutement des enseignants du primaire et du secondaire organise une dégradation catastrophique de leur formation avec un objectif purement budgétaire de réduction des coûts.
C’est cette logique que la communauté universitaire refuse. C’est pour cela que nous demandons que les textes dans lesquels elle s’incarne soient retirés, à commencer par la loi LRU et ses décrets d’applications. C’est à cette seule condition que pourrait se mettre en place un réel débat sur l’avenir du système d’enseignement supérieur et de recherche.
À travers l’université et la recherche, c’est toute la société qui est attaquée. C’est le principe même de l’égalité d’accès aux savoirs qui est menacé. Mais la politique universitaire du gouvernement s’inscrit aussi dans un cadre plus large, celui d’une attaque générale contre l’ensemble des services publics. La loi Bachelot applique à l’hôpital public les mêmes principes de rentabilité que la LRU à l’université. La Révision Générale des Politiques Publiques organise la suppression massive de postes de fonctionnaires, et la loi de mobilité prépare la possibilité de leur licenciement. Alors que la crise économique rend nos missions plus dures et plus indispensables que jamais et exige une politique ambitieuse de l’emploi public, c’est au contraire un projet global qui se met en place à travers la destruction systématique des services publics, celui d’une société plus injuste, plus brutale et plus inégalitaire.
Une attaque contre toute la société
Le savoir n’est pas une marchandise, l’université n’est pas une entreprise !
Parce que nous sommes face à un gouvernement qui a montré qu’il ne connaît et ne comprend que le rapport de force, notre détermination ne faiblira pas.
Parce que les enjeux de la bataille des universités dépassent largement les intérêts des seuls universitaires, nous continuerons à nous adresser à nos collègues de la fonction publique et, au-delà, à toute la société, pour, ensemble, construire une université de demain réellement publique, ouverte et démocratique.
Les porte-parole de la Coordination Nationale des Universités • Contact : porte-parole@cnu.lautre.net

CNU_25mai.pdf

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Masterisation : les 4 directeurs des Ecoles Normales Supérieures écrivent à Xavier Darcos

(la même lettre a été envoyée à Valérie Pécresse)

lettre_4ENS_25mai09.pdf

Proposition de loi contre les accords France-Vatican

Pour information, une  proposition de loi a été déposée le 19 mai dernier pour tenter de s’opposer aux accords France-Vatican (voir:  http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion1682.asp ) .
Elle est intitulée « proposition de loi tendant à promouvoir la laïcité et à sauvegarder le monopole de la collation des grades universitaires« .
Il n’est toutefois pas du tout certain qu’elle puise faire l’objet, à terme, d’un vote à l’assemblée nationale.
Ci-dessous la reproduction de l’exposé des motifs :
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présentée par Messieurs

Jacques DESALLANGRE, Pierre BOURGUIGNON, Christian BATAILLE, Marc DOLEZ, Jean-Pierre BRARD, Jean MICHEL et André GERIN, députés.

EXPOSÉ DES MOTIFS

Mesdames, Messieurs,

Le mouvement d’émancipation individuelle et citoyenne que représente la laïcité n’a cessé depuis ses origines de faire l’objet d’attaques plus ou moins directes de la part des clergés et de certains pouvoirs publics. Néanmoins, l’édifice était porté jusqu’à ce jour grâce à l’engagement républicain et laïque d’une bonne partie de nos élus, au soutien d’associations déterminées, et à l’attachement de la majorité de nos concitoyens à ce pilier de notre République.

Or, depuis quelques années les attaques se font plus insidieuses, plus vigoureuses et plus nombreuses. Certaines autorités publiques s’engagent délibérément et officiellement dans des voies clairement anti-laïques. Nous ne reviendrons pas sur les propos tenus par le Président de la République au Latran puis leur réitération à Ryad. Nous ne nous attarderons pas non plus sur les recommandations du rapport Machelon et les velléités de réformer la loi de 1905, ni sur la commande qui fut faite à Madame Veil de préconiser l’introduction dans notre Constitution du principe de diversité, qu’elle récusa clairement.

Le 18 décembre dernier la France a signé avec le Saint Siège un traité international permettant aux établissements d’enseignement supérieur habilités par la Congrégation pour l’éducation catholique de délivrer des grades et des diplômes. Rappelons incidemment que l’État du Vatican est une théocratie dans laquelle le pape dispose d’un pouvoir absolu sans contre pouvoirs institutionnels. La séparation des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire y est évidemment absente en revanche la confusion entre pouvoirs spirituel et temporel est totale. Cette double qualité du Saint Siège, à la fois acteur international et autorité religieuse est source d’ambiguïtés entrainant dans le présent cas plusieurs illégalités manifestes. Ces caractéristiques intrinsèques expliquent en partie que le Vatican ne soit ni membre de l’ONU (en tant qu’État partie) ni membre de l’Union Européenne qui impose des conditions démocratiques pour toute admission.

Cet accord international avec le Saint Siège fut publié par décret n° 2009-427 du 16 avril 2009. Il ne s’agit pas dans le cas présent d’une simple reconnaissance d’équivalence comme il en existe avec les États européens, mais d’une capacité nouvelle donnée à un État étranger (le Vatican) de délivrer des grades et des diplômes sur le territoire d’un autre État souverain : la France. Le protocole additionnel précise que « les Universités catholiques et les établissements d’enseignement supérieur dûment habilités par le Saint Siège » et établis sur le territoire français pourront délivrer l’ensemble des diplômes et grades dans toutes les spécialités (Histoire, Mathématiques, Physique, Science Sociale, Science Naturelle, Droit,…).

Le Gouvernement ne pouvait ignorer qu’examinant ce qui deviendra la loi de 1984, le Conseil d’État a considéré que «le principe suivant lequel la collation des grades est réservée aux établissements publics d’enseignement qui remonte à la loi du 16 fructidor an V et que les lois de la République n’ont jamais transgressé depuis 1880 s’impose désormais au législateur aussi a-t-il disjoint du projet de loi sur l’enseignement supérieur un titre autorisant le ministre chargé de l’enseignement supérieur à accréditer des établissements privés à délivrer des diplômes nationaux » (avis publié in E.D.C.E. 1987, p. 138). C’est ce monopole que l’article 17 de la loi du 26 janvier 1984 puis l’article 137 de la loi du 18 janvier 2002 dont est issu l’article L 613-1 du code de l’éducation viendront consacrer en disposant on ne peut plus clairement que « l’État a le monopole de la collation des grades et des titres universitaires ». Ce principe à valeur constitutionnelle – ainsi que la doctrine la plus avertie a pu le relever (conf. par ex. Y. Gaudemet, Les bases constitutionnelles du droit universitaire, RDP 2008/3 p.680 ets., spec. p.696) – s’impose donc au législateur et a fortiori au pouvoir réglementaire qui ne pouvait donc pas ratifier l’accord intervenu avec le Vatican sans avoir préalablement fait réviser la Constitution. Or tel n’a pas été le cas.

Par ailleurs, l’article 53 de la Constitution imposait au Gouvernement de procéder à la ratification de l’accord seulement après en avoir été dûment habilité par la loi. Cet article dispose que les accords internationaux « qui modifient des dispositions de nature législatives […] ne peuvent être ratifiés ou approuvés que en vertu d’une loi ». Or, nous constatons que l’accord dont le décret précité assure la publication prétend bien modifier notamment l’article L. 613-1 du code de l’éducation. Il ne pouvait donc être ratifié qu’après habilitation législative. Enfin l’article 34 de la Constitution dispose que « la loi détermine les principes fondamentaux : – de l’enseignement ». La définition de l’autorité chargée de délivrer les grades et diplômes relève des principes fondamentaux organisant l’enseignement et doit donc faire l’objet d’une loi pour pouvoir être modifiée.

Il en résulte que le Gouvernement était manifestement incompétent pour ratifier sous forme simplifiée un accord international ayant pour effet de modifier des dispositions de natures législatives et constitutionnelles. En y procédant néanmoins, il a entaché sa décision d’incompétence et ce faisant commis une illégalité que notre proposition de loi tend à corriger en abrogeant le décret illégal.

De plus l’allégation suivant laquelle cet accord n’aurait pour unique objet que d’assurer la reconnaissance des grades et diplômes dans l’enseignement supérieur conformément au processus dit de Bologne, relève d’une véritable dénaturation de l’objet de celui-là. L’accord international joint au décret précité accorde en effet à l’église catholique le pouvoir d’organiser sur le territoire français un enseignement à l’issue duquel peuvent être délivrés des grades et des diplômes. L’article 2 de cet accord attribue ainsi à la Congrégation pour l’éducation catholique autorité pour arrêter la liste des institutions, des grades, et des diplômes que l’enseignement catholique délivrera en France. Cet accord contrevient donc directement au préambule de la Constitution de 1946 qui dispose dans son treizième alinéa que « l’organisation de l’enseignement public gratuit et laïque à tous les degrés est un devoir de l’État. » Il est également contraire à l’article 1er de la Constitution de 1958 qui dispose que « la France est une république indivisible, laïque, démocratique et sociale ». Les établissements dont les diplômes seront ainsi reconnus n’auront aucun lien juridique nécessaire avec l’État du Vatican, mais se définiront uniquement par les critères cumulatifs suivants : leur caractère religieux (catholique) et leur subordination à l’autorité cultuelle résidant au Saint-Siège.

Or si le caractère propre religieux de ces établissements privés ne contrevient à aucune loi française, la reconnaissance de l’État du Saint-Siège comme leur représentant, du seul fait qu’ils sont par lui « habilités » au seul titre de considérations religieuses, est contraire à la loi de séparation des églises et de l’État du 9 décembre 1905, qui dispose en son article 2 : « La République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte ». L’attribution de prérogatives de puissance publique aux organisations représentantes d’une église enfreint ce principe constitutionnel de laïcité.

De même, la loi du 9 décembre 1905, en imposant à l’État la neutralité religieuse, vise à établir une stricte égalité de traitement entre les cultes. Cette égalité est rompue, dès lors qu’un culte particulier voit reconnus publiquement les seuls diplômes, y compris « ecclésiastiques », qu’il délivre. On n’ose imaginer les revendications à venir, au nom d’autres religions.

Ainsi contrairement à ce que la lettre du décret semble laisser supposer celui-ci n’a nullement pour objet d’assurer la reconnaissance de diplômes entre États – ce qui supposerait leur délivrance préalable ! – mais bien d’autoriser un État étranger qui plus est théocratique à délivrer des diplômes profanes sur le territoire de la République ce qui, vous en conviendrez, n’est pas sans poser de nombreux problèmes moraux, diplomatiques, politiques et philosophiques.

En conclusion le décret et cet accord contreviennent aux normes constitutionnelles de séparation des pouvoirs législatif et exécutif, de monopole de la collation des grades universitaires, et de la séparation des églises et de l’État en conférant aux autorités ecclésiastiques un pouvoir exorbitant du droit commun sur le territoire français. La proposition de loi qui vous est soumise tend à corriger ces illégalités en réaffirmant le caractère supra-réglementaire du monopole de la collation des grades et abrogeant de ce fait indirectement toutes normes contraires dont le décret incriminé. Nous préserverons ainsi le caractère laïc de notre République.

PROPOSITION DE LOI

Article unique

Toute norme contrevenant directement ou indirectement au principe de monopole de la collation des grades universitaires tel que défini à l’article L. 613-1 du code de l’éducation est réputée nulle et non avenue.

IMPORTANT : 11ème CNU

La 11ème Coordination Nationale des Universités aura lieu à Paris 13, campus de Villetaneuse le 3 juin à 10h (accueil de 9h à 10h) et nous avons évidemment besoin de votre collaboration pour son bon déroulement.

Délégations:
Les délégations désignées par vos AG (5 personnes maximum) doivent nous faire savoir leur venue en écrivant à delegues@cnu11.org . Nous vous invitons à indiquer les catégories des mandatés.
Cette adresse sert également à recueillir les demandes d’hébergement en région parisienne.

Motions:
Nous accueillons toutes vos motions, propositions de motions et d’actions à l’adresse motions@cnu11.org avant samedi 19h (essayez de respecter cette limite !). Nous vous prions d’indiquer clairement en tête du message la nature de celui-ci : motion d’AG d’université, d’UFR, de conseil d’UFR, de CA, proposition personnelle, etc.

Etat de la mobilisation:
Nous comptons aussi sur vous pour établir un « état de la mobilisation ».  Merci de nous faire parvenir à l’adresse mobilisation@cnu11.org toutes les informations concernant la situation de votre établissement en renseignant les catégories suivantes établies par Marne-La-Vallée lors de la dernière CNU:
Rétention de notes
Grève
Grève perlées
Blocage
Démissions administratives
Boycott du bac
Examens normaux
Examens aménagés
Examens repoussés
Examens non tenus
Solutions adoptées de validation
Rétentions des notes du 2nd semestre
Actions locales (rondes, etc…)
Rattrapage du 2nd semestre

Nous ajoutons d’autres catégories concernant:
-les modes d’application de la LRU:
Modulation
Entretiens professionnels
Mise en place des compétences élargies
etc…
Merci de préciser si des résistances locales contre ces nouvelles procédures se sont mises en place.

-les consultations/ referendum sur les réformes en cours que certaines universités ont mis en place:
Questions posées, résultats, participation, modalités d’organisation…

Répression:

Nous établissons une synthèse des actes de répression que personnels et étudiants mobilisés ont pu subir, qu’ils soient de nature policière, administrative ou hierarchique. Faites-nous parvenir les informations les plus précises possibles à l’adresse repression@cnu11.org

Enfin, nous attendons vos propositions indviduelles et collectives sur la suite du mouvement.

Bien cordialement,
pour le comité d’organisation de la 11ème Coordination Nationale des Universités.

Demande de report du CTPM par les organisations syndicales (FSU, UNSA, CFDT)

Communiqué des syndicats de la FSU, de l’UNSA et de la CFDT représentés dans le CTPM, 27 mai 2009

Demande de report du Comité technique Paritaire

Le snuipp, le snes, le snep, le snuep, le SE-unsa le Sgen-cfdt ont décidé de ne pas participer à ce CTPM car elles dénoncent les conditions dans lesquelles vont être étudiés les textes concernant les modifications statutaires liées à la mastérisation.
Ces textes sont en effet présentés alors même que les multiples groupes de travail institués sur cette question sont loin d’avoir achevé leur travail et d’avoir abouti à des conclusions. Dans le même temps, la commission Marois Filatre qui doit appuyer ses travaux sur la base de ces groupes vient à peine d’entamer ses auditions et doit remettre ses propositions à la mi-juillet.
Les modifications qui sont présentées à ce CTPM ne sauraient préjuger des conclusions des groupes de travail et des auditions. La tenue de ce CTPM est prématurée. Elle compromet fortement le sens et le contenu de ces groupes de travail ainsi que ceux de la commission Marois-Filâtre.

En conséquence, nous vous demandons de le reporter à une date qui permettra pleinement de prendre en compte les propositions issues des groupes de travail et de la commission Marois-Filâtre.

Communiqué du 27/05/09

Source : Snesup

Marche de tous les savoirs (Academic Pride) : le 4 Juin !

La marche de tous les savoirs « Academic Pride »
Le jeudi 4 juin 2009 aura lieu la deuxième édition de « La marche de tous les savoirs (Academic Pride) » organisée par SLR (« Sauvons la recherche) avec les principales associations et syndicats de l’enseignement supérieur et de la recherche. Toutes les personnes attachées à la transmission et au développement des savoirs sont invitées à marcher le 4 juin 2009 dans plusieurs villes de France. A Paris, le départ aura lieu à 14h00 devant la Maison des Sciences de l’Homme. Pour plus de détails et pour toutes les manifestations, pour des suggestions de panneaux et affiches, voir le site http://www.academicpride.fr.nf
« La marche de tous les savoirs (Academic Pride) » sera l’occasion pour toutes celles et ceux qui défendent l’importance du service public de l’enseignement supérieur et de la recherche (ES&R), d’affirmer publiquement la fierté des métiers qui font vivre ce bien commun, et des valeurs qui les fondent. Ils diront qu’ils sont debout, pour défendre ces valeurs, qui sont menacées.
Ce rassemblement de tous les acteurs de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche se déroulera alors que se poursuit l’un des mouvements sociaux les plus durs qu’ait connu ce secteur. Par son importance et sa durée il s’agit d’un conflit exceptionnel qui, derrière les questions institutionnelles et de statut, voit s’opposer deux conceptions de la place du savoir dans notre
société. Dans la conception gouvernementale de « l’économie de la connaissance » déclinaison nationale de la « stratégie européenne de Lisbonne », la connaissance doit avant tout être au service de l’économie. Il en découle un nouveau mode d’organisation de l1enseignement supérieur et de la recherche calqué sur celui des du secteur privé, qui met en concurrence les institutions publiques pour maximiser leur rentabilité, mesurée via des indicateurs standardisés. A l’opposé de cette
vision utilitariste et élitiste du savoir portée par le pouvoir, nous défendons une vision humaniste et sociale qui est au coeur des valeurs de service public. Face au mépris affiché par le gouvernement et à son refus de toute concertation nous affirmerons à l’occasion de « La marche de tous les savoirs (Academic Pride) » la fierté que nous éprouvons à exercer nos métiers et la fierté de nos réussites, des plus discrètes jusqu’aux plus visibles, qui obtiennent des récompenses internationales (Médaille Fields en 2006, prix Turing et prix Nobel en 2007 et 2008) et qui consacrent le travail de très longue haleine mené par des équipes. Nous affirmerons que nous sommes fiers de transmettre ces connaissances et de faire de nos étudiants, quelle que soient leur
origine sociale, des citoyens plus libres et plus autonomes dans leur pensée.
Le 4 juin 2009 sera l’occasion de redire que le gouvernement fait un choix irresponsable en cassant le système existant, en manifestant son mépris pour l’avis des professionnels qui font fonctionner le service public l’enseignement supérieur et de la recherche. Les différentes « réformes » et réorganisations mises en place depuis quatre ans (ANR, pacte sur la recherche, AERES, LRU, démantèlement des organismes de recherche) créent un climat d’incertitude profondément déstabilisant au quotidien pour les équipes de recherche et les universités. La volonté de « réduire les coûts » en précarisant de plus en plus les emplois scientifiques est particulièrement délétère pour les jeunes qui renoncent de plus en plus à s’engager dans des carrières scientifiques ou à les poursuivre, puisque le gouvernement ferme leur horizon quand il faudrait l’ouvrir. Les dégâts créés sont déjà désastreux et seront très difficiles à réparer.

Les choix du gouvernement français ne sont hélas pas isolés en Europe. L’attaque contre le système de l’ES&R dans l’Italie de Berlusconi est encore plus violente qu’en France, et a fait descendre dans la rue des millions d’Italiens. En Allemagne, un grand mouvement de protestation contre les attaques dont fait l’objet le système allemand d’ES&R va déclencher une semaine
d’actions et grèves massives, prévues pour la mi-juin. Avec nos collègues italiens, allemands et autres européens, nous devons dire très fort que l’Europe dont nous rêvons n’est pas une Europe où les services publics seront laminés, mais une Europe où les gouvernements défendent les biens communs y compris une connaissance au services des hommes et non pas de la rentabilité.
Le 4 juin 2009, la « Marche de tous les savoirs (Academic Pride) » sera aussi un moment fort pour la défense de cette Europe-là.

Plus d’infos (et d’autres possibilités d’affiches) sur le site http://www.academicpride.fr.nf/
RV le 4 juin à 14h au Métro Sèvres Babylone (Maison des Sciences de l’Homme). Direction le SERI (Salon Européen de la Recherche et l’Innovation) porte de Versailles : des sciences de l’homme (inutiles selon nos dirigeants) à l’innovation industrielle (utile selon eux). A nous, sur ce trajet, de faire entendre un autre discours !

Au premier rang il y aura des hors-statuts (doc, post-doc, ITA en CDD) mêlés à des personnalités scientifiques connues (plus les 6 présidents d’universités qui ont été à nos côtés, ayant signé un texte au Monde; ils ont été invités, on attend leur réponse). Ils défileront derrière une banderole ‘La Marche de tous les savoirs ». C’est ensuite seulement qu’arrivera la banderole Academic Pride et le reste de la marche.

Le mardi 2 juin à 12h aura lieu à l’Institut Cochin (amphi Luton, 24 rue du Fg St Jacques) une Assemblée Générale ouverte à tous. On y parlera de :
Bilan du mouvement/conflit en cours dans l’enseignement Supérieur et la Recherche. Quelles perspectives ? Préparation de l’Academic Pride.

Animation du défilé : il faut continuer à faire appel à toutes les initiatives et bonnes volontés pour multiplier ces animations. Nous avons prévu de grandes photos de Darwin, Marie Curie, Simone de Beauvoir, Barbara Mc Clintock, Newton, Galilée Maxwell, Einstein, Bourdieu, Freud, Pasteur, avec des bandeaux-commentaires (La RAGE ! pour Pasteur, et autres qualificatifs : révolutionnaire, extrémiste, jusqu’au-boutiste, rebelle etc…)
Merci à toutes celles et ceux d’entre vous qui connaissent une ou deux personnalités scientifiques reconnues, de les solliciter pour être présent en tête de cortège.

Ci-dessous une série d’affichettes pour l’Academic Pride.

Fermeture administrative de la faculté des arts (Amiens)

Message du Doyen de la Faculté des arts d’Amiens
« Chères et chers collègues,
Ce mot pour vous dire que le Président a décidé la fermeture administrative de la Faculté et du Campus dès ce soir, mardi 6 mai.
Bien cordialement.
Serge Bismuth »
Pour mémoire, la Faculté des Arts avait voté le poursuite du blocage lundi dernier (25 mai). Le campus avait voté le déblocage lundi dernier (25 mai)a une voix pour et la reprise du blocage à sept voix pour aujourd’hui (26 mai) Le Campus (SHS, lettre, langues, histoire, géo) et la Faculté des arts comptent environ 5200 étudiants.